Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival du Marais
Association pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique Association loi 1901 – J.O. du 17 octobre 1963

Numéro de dépôt :
3322469
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
Festival du Marais de pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique

Présentation de la marque Festival du Marais

Déposée le 29 octobre 2004 par l'association loi 1901 pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival du Marais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique domicilié(e) 44-46, rue François Miron,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 243 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique domicilié(e) 44-46, rue François Miron,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque Festival du Marais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival du Marais est expirée depuis le 29 octobre 2014.

pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique a également déposé les autres marques suivantes : Lettre d'Ourscamp , FESTIVAL DE PARIS ASMVPH , FESTIVAL DU MARAIS ASMVPH , Paris historique , Paris Historique


Association pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique Association loi 1901 – J.O. du 17 octobre 1963 - 44-46, rue François Miron,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 784243941


Association pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique - 44-46, rue François Miron,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Formation, éducation, sensibilisation, activités culturelles et pédagogiques diverses. Toutes les publications écrites qui leur sont liées ainsi que les publications multimédias, à savoir supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, d'images et de sons, logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.